Statuts - Arabesques

Les Statuts de l'association

Les Statuts
de l'association

Article 1 -

Article 1

Le nom

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Arabesques

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi
du 1er juillet 1901 et le décret
du 16 août 1901, ayant pour titre : Arabesques

Article 2 -

Article 2

L'objet

Arabesques a pour raison d’être de replacer l’homme au cœur
de sa nature. Elle propose des apprentissages, des partages,
la transmission d’expériences, de savoir-faire, de connaissances,
de compétences …

Arabesques se donne humblement pour mission de cœur d’accompagner l’humain dans sa progression, sa transformation, son accomplissement
sur le chemin d’évolution.

Le rôle de l’association est de développer et proposer à ses adhérents toute approche permettant de prendre conscience du vivant
sous toutes ses formes, de réveiller, libérer les potentiels et aptitudes
de chacun.

Ses domaines d’actions sont : la calligraphie, l’art, l’artisanat, la culture, l’éducation, l’enseignement, le bien-être, la nature, les pratiques énergétiques …

Arabesques a pour raison d’être de replacer l’homme au cœur de sa nature. Elle propose des apprentissages, des partages,
la transmission d’expériences, de savoir-faire, de connaissances, de compétences …

Arabesques se donne humblement
pour mission de cœur d’accompagner l’humain dans sa progression,
sa transformation, son accomplissement
sur le chemin d’évolution.

Le rôle de l’association est de développer
et proposer à ses adhérents toute approche permettant de prendre conscience du vivant
sous toutes ses formes, de réveiller, libérer les potentiels et aptitudes de chacun.

Ses domaines d’actions sont : la calligraphie, l’art, l’artisanat, la culture, l’éducation, l’enseignement, le bien-être, la nature,
les pratiques énergétiques …

Article 3 -

Article 3

Moyens d’actions

Pour mener à bien son objet, l’association envisage les actions suivantes :

– Proposer des ateliers, des activités, des animations, des cours,
des stages …

– Organiser des conférences ou tout autre acte d’échanges d’informations et de débats …

– Concevoir, réaliser, diffuser toute sorte de publications.

– Mettre en place toute autre action nécessaire à son bon fonctionnement et développement.

– Fabriquer et/ou vendre tous produits en relation avec ses buts.

Pour mener à bien son objet, l’association envisage les actions suivantes :

– Proposer des ateliers, des activités,
des animations, des cours, des stages …

– Organiser des conférences
ou tout autre acte d’échanges d’informations et de débats …

– Concevoir, réaliser, diffuser toute sorte
de publications.

– Mettre en place toute autre action nécessaire à son bon fonctionnement
et développement.

– Fabriquer et/ou vendre tous produits
en relation avec ses buts.

Article 4 -

Article 4

Le siège social

Le siège social est fixé au 2 chemin de la Haye 41120 Les Montils
Il pourra être transféré par simple décision du bureau.

Le siège social est fixé :
au 2 chemin de la Haye 41120 Les Montils
Il pourra être transféré par simple décision du bureau.

Article 5 -

Article 5

La durée

La durée de l’association est illimitée.

Article 6 -

Article 6

La composition

L’association se compose de :

Membres fondateurs : Liliane Remy, Véronique Sabard, Isabelle Serander, Armelle Zygband. Sont membres fondateurs les personnes physiques ayant permis la création de l’association. Ils sont membres permanents
du bureau. La qualité de membre fondateur se perd par démission écrite.
Ils sont dispensés de cotisation.

Membres bienfaiteurs : Sont membres bienfaiteurs les personnes physiques ou morales qui procèdent à un versement annuel supérieur
à celui de la cotisation. Ce versement peut prendre la forme
d’une cotisation majorée, ou toute autre forme d’apport (numéraire,
bien mobilier ou immobilier…). N’ont droit de vote que les personnes physiques majeures et s’ils agissent pour la réalisation des objectifs
de l’association selon les mêmes modalités que les membres actifs.

Membres d’honneurs : Sont membres d’honneurs les personnes physiques ou morales qui se sont distinguées en rendant des services,
qui apportent ou ont apporté leur soutien à l’association sans participer
à son activité. Ils sont dispensés de cotisation. Ils n’ont pas droit de vote.

Membres actifs : Sont membres actifs les personnes physiques
qui versent une adhésion annuelle et agissent pour la réalisation
des objectifs de l’association. Peut être membre actif toute personne physique qui après demande motivée est admise par le bureau
à l’unanimité des voix. L’admission donne lieu à procès-verbal.
Seules les personnes majeures ont droit de vote à l’assemblée.

Membres adhérents : Sont membres adhérents les personnes physiques qui versent une cotisation annuelle et profitent des prestations
de l’association sans pour autant participer à la vie associative.
Ils n’ont pas le droit de vote à l’assemblée.

L’association se compose de :

Membres fondateurs : Liliane Remy, Véronique Sabard, Isabelle Serander,
Armelle Zygband. Sont membres fondateurs les personnes physiques ayant permis
la création de l’association. Ils sont membres permanents du bureau. La qualité
de membre fondateur se perd par démission écrite. Ils sont dispensés de cotisation.

Membres bienfaiteurs : Sont membres bienfaiteurs les personnes physiques
ou morales qui procèdent à un versement annuel supérieur à celui de la cotisation.
Ce versement peut prendre la forme
d’une cotisation majorée, ou toute autre forme d’apport (numéraire, bien mobilier
ou immobilier…). N’ont droit de vote
que les personnes physiques majeures
et s’ils agissent pour la réalisation
des objectifs de l’association selon les mêmes modalités que les membres actifs.

Membres d’honneurs : Sont membres d’honneurs les personnes physiques
ou morales qui se sont distinguées
en rendant des services, qui apportent
ou ont apporté leur soutien à l’association sans participer à son activité. Ils sont dispensés de cotisation. Ils n’ont pas droit
de vote.

Membres actifs : Sont membres actifs
les personnes physiques qui versent
une adhésion annuelle et agissent
pour la réalisation des objectifs
de l’association. Peut être membre actif
toute personne physique qui après demande motivée est admise par le bureau
à l’unanimité des voix. L’admission donne lieu à procès-verbal. Seules les personnes majeures ont droit de vote à l’assemblée.

Membres adhérents : Sont membres adhérents les personnes physiques
qui versent une cotisation annuelle
et profitent des prestations de l’association sans pour autant participer à la vie associative. Ils n’ont pas le droit de vote
à l’assemblée.

Article 7 -

Article 7

L'Admission

L’association est ouverte à toutes celles et tous ceux qui en font
la demande, adhèrent à ses objectifs et en respectent la charte éthique.

L’association est ouverte à toutes celles
et tous ceux qui en font la demande, adhèrent à ses objectifs et en respectent
la charte éthique.

Article 8 -

Article 8

Les membres, les cotisations

La participation aux prestations et aux activités de l’association implique
le versement d’une cotisation annuelle. Son montant est fixé une fois
par an lors de l’assemblée générale. L’absence du versement
de cette cotisation entraine la radiation du membre concerné (cf article 9). Sont membres adhérents ou membres actifs ceux qui sont à jour
de leur cotisation. Sont membre bienfaiteurs ceux qui ont versé
une cotisation annuelle supérieure à celle fixée par l’assemblée générale.

La participation aux prestations
et aux activités de l’association implique
le versement d’une cotisation annuelle.
Son montant est fixé une fois par an
lors de l’assemblée générale. L’absence
du versement de cette cotisation entraine
la radiation du membre concerné
(cf article 9). Sont membres adhérents
ou membres actifs ceux qui sont à jour
de leur cotisation. Sont membre bienfaiteurs ceux qui ont versé une cotisation annuelle supérieure à celle fixée par l’assemblée générale.

Article 9 -

Article 9

Les conditions de radiation

La qualité de membre se perd par :
1 – la démission
2 – le décès
3 – la radiation prononcée lors du conseil d’administration
pour non-paiement de la cotisation, le non-respect des règles fixées
dans les statuts et la charte éthique, ou pour tout motif grave notifié
à l’intéressé. Il peut être invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

La qualité de membre se perd par :
1 – la démission
2 – le décès
3 – la radiation prononcée lors du conseil d’administration pour non-paiement
de la cotisation, le non-respect des règles fixées dans les statuts et la charte éthique,
ou pour tout motif grave notifié à l’intéressé. Il peut être invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

Article 10 -

Article 10

Les ressources

Les ressources de l’association comprennent :
1 – Le montant des cotisations et des droits de participations
aux prestations de l’association
2 – La vente de produits créés ou produits par l’association
3 – Toutes ressources, subventions, compatibles avec les statuts d’association à but non lucratif.

Les ressources de l’association
comprennent :
1 – Le montant des cotisations et des droits de participations aux prestations
de l’association
2 – La vente de produits créés ou produits par l’association
3 – Toutes ressources, subventions, compatibles avec les statuts d’association
à but non lucratif.

Article 11 -

Article 11

Le conseil d’administration

L’association est administrée par le conseil d’administration.
La composition et la désignation de ses membres seront effectuées
à l’occasion de l’assemblée générale constitutive. Pour être éligible,
il faut être majeur, ne pas être privé de ses droits civiques, ne pas être placé sous sauvegarde de justice ou mis sous tutelle ou curatelle.
Le mandat d’administrateur est permanent sauf cas de demande
de révision d’un de ses membres.
La qualité d’administrateur se perd par démission ou par radiation prononcée par le conseil d’administration pour faute grave.
Le membre intéressé doit avoir été invité à s’expliquer. En cas de vacance
d’un ou de plusieurs postes au sein du conseil d’administration à la suite d’une démission, d’une radiation ou d’un décès, le conseil d’administration pourvoie au remplacement provisoire du ou des postes vacants
par l’élection parmi le bureau ou les membres actifs à l’unanimité
des membres du conseil d’administration restants.
Ce remplacement sera entériné lors de l’assemblée générale ordinaire suivante. Le conseil d’administration se réunira au minimum une fois
par an et par simple demande d’un de ses administrateurs. Quinze jours
ou plus avant la date fixée, les administrateurs sont convoqués.
L’ordre du jour figure sur les convocations. Les conseils d’administration donnent lieu à un procès-verbal, une feuille de présence sera remplie
à chaque réunion. Les décisions sont prises à bulletin secret
et à la majorité des voix. Tous les administrateurs sont sur le même pied d’égalité, il n’y a pas de hiérarchie.

L’association est administrée par le conseil d’administration. La composition
et la désignation de ses membres seront effectuées à l’occasion de l’assemblée générale constitutive. Pour être éligible,
il faut être majeur, ne pas être privé
de ses droits civiques, ne pas être placé
sous sauvegarde de justice ou mis
sous tutelle ou curatelle. Le mandat d’administrateur est permanent
sauf cas de demande de révision
d’un de ses membres. La qualité d’administrateur se perd par démission
ou par radiation prononcée par le conseil d’administration pour faute grave.
Le membre intéressé doit avoir été invité
à s’expliquer. En cas de vacance d’un
ou de plusieurs postes au sein du conseil d’administration à la suite d’une démission, d’une radiation ou d’un décès, le conseil d’administration pourvoie au remplacement provisoire du ou des postes vacants
par l’élection parmi le bureau ou les membres actifs à l’unanimité des membres du conseil d’administration restants. Ce remplacement sera entériné lors de l’assemblée générale ordinaire suivante. Le conseil d’administration se réunira au minimum
une fois par an et par simple demande
d’un de ses administrateurs. Quinze jours
ou plus avant la date fixée,
les administrateurs sont convoqués. L’ordre du jour figure sur les convocations.
Les conseils d’administration donnent lieu
à un procès-verbal, une feuille de présence sera remplie à chaque réunion. Les décisions sont prises à bulletin secret et à la majorité des voix. Tous les administrateurs sont
sur le même pied d’égalité, il n’y a pas
de hiérarchie.

Article 12 -

Article 12

Le bureau

L’association est dirigée par un bureau. La composition et la répartition
des postes sera effectuée à l’occasion de l’assemblée générale constitutive. La direction de l’association est conduite par le bureau
qui assure le déroulement des projets en cours et leur mise en place.
Il a les pouvoirs nécessaires au fonctionnement de l’association, et peut agir en son nom. Pour être éligible, il faut être majeur, ne pas être privé
de ses droits civiques, ne pas être placé sous sauvegarde de justice ou mis sous tutelle ou curatelle. Les décisions sont prises à l’unanimité des voix. Le mandat de membres du bureau est permanent sauf cas de demande
de révision d’un de ses membres. La qualité de membre du bureau se perd par démission ou par radiation prononcée par le bureau pour faute grave. Le membre intéressé doit avoir été invité à s’expliquer.
En cas de vacance d’un ou de plusieurs postes au sein du bureau à la suite d’une démission, d’une radiation, d’un décès, le bureau pourvoie
au remplacement provisoire du ou des postes vacants par l’élection parmi les membres actifs à l’unanimité des membres du bureau restants.
Ce remplacement sera entériné lors de l’assemblée générale ordinaire suivante. En cas de vacance de la totalité des membres du bureau, l’association sera automatiquement dissoute. Le bureau se réunit au moins un fois par an. Chacun de ses membres peut représenter l’association dans tous les actes de la vie civile (formalité, déclaration, publication,
et tout acte administratif nécessaire au fonctionnement de l’association) décidés par le bureau. Chacun des membres rend compte au fur
et à mesure de chaque action menée par mail ou par écrit aux autres membres du bureau. Les frais occasionnés par l’accomplissement
des mandats des membres du bureau, après accord préalable du bureau, peuvent être remboursés sur justificatifs (cf article 13). Tous les membres du bureau sont sur le même pied d’égalité, il n’y a pas de hiérarchie.
Les postes sont déterminés en fonction des aptitudes de chacun
à mener à bien les décisions et les actions de l’association. Le président représente l’association auprès des tiers, y compris de la justice le cas échéant. Il a le pouvoir de signer les contrats de l’association en accord avec les autres membres du bureau. Il convoque et préside les assemblées de l’association. Il a la maîtrise de l’ordre du jour. Le vice-président organise à l’avance le remplacement du président en cas d’absence
ou d’empêchement. Dès lors il est compétent pour agir en lieu et place
du président. Il assiste le président dans ses actes de représentation.
Le trésorier est le responsable financier de l’association. Il reçoit
toutes les recettes de l’association ; effectue le règlement des factures ; gère les comptes ; tient la comptabilité ; rédige un rapport rendant compte de l’état des comptes et de la trésorerie de l’association qui est lu
à l’assemblée générale annuelle lors de l’approbation des comptes.
Le secrétaire effectue les diverses formalités administratives
de l’association. Il envoie les convocations aux réunions des organes
de l’association. Il rédige les procès-verbaux des réunions,
la correspondance, constitue les dossiers d’agréments, de demandes administratives … Il est généralement responsable de la protection
des données détenues par l’association. Il peut y avoir plusieurs secrétaires.

L’association est dirigée par un bureau.
La composition et la répartition
des postes sera effectuée à l’occasion
de l’assemblée générale constitutive.
La direction de l’association est conduite
par le bureau qui assure le déroulement
des projets en cours et leur mise en place.
Il a les pouvoirs nécessaires
au fonctionnement de l’association, et peut agir en son nom. Pour être éligible, il faut être majeur, ne pas être privé de ses droits civiques, ne pas être placé sous sauvegarde de justice ou mis sous tutelle ou curatelle.
Les décisions sont prises à l’unanimité
des voix. Le mandat de membres du bureau est permanent sauf cas de demande
de révision d’un de ses membres. La qualité de membre du bureau se perd par démission ou par radiation prononcée par le bureau pour faute grave. Le membre intéressé doit avoir été invité à s’expliquer. En cas
de vacance d’un ou de plusieurs postes
au sein du bureau à la suite d’une démission, d’une radiation, d’un décès, le bureau pourvoie au remplacement provisoire
du ou des postes vacants par l’élection
parmi les membres actifs à l’unanimité
des membres du bureau restants.
Ce remplacement sera entériné lors
de l’assemblée générale ordinaire suivante. En cas de vacance de la totalité des membres du bureau, l’association sera automatiquement dissoute. Le bureau
se réunit au moins un fois par an.
Chacun de ses membres peut représenter l’association dans tous les actes de la vie civile (formalité, déclaration, publication,
et tout acte administratif nécessaire
au fonctionnement de l’association) décidés par le bureau. Chacun des membres rend compte au fur et à mesure de chaque action menée par mail ou par écrit aux autres membres du bureau. Les frais occasionnés par l’accomplissement des mandats
des membres du bureau, après accord préalable du bureau, peuvent être remboursés sur justificatifs (cf article 13). Tous les membres du bureau sont
sur le même pied d’égalité, il n’y a pas
de hiérarchie. Les postes sont déterminés
en fonction des aptitudes de chacun
à mener à bien les décisions et les actions
de l’association. Le président représente l’association auprès des tiers, y compris
de la justice le cas échéant. Il a le pouvoir
de signer les contrats de l’association
en accord avec les autres membres
du bureau. Il convoque et préside
les assemblées de l’association. Il a la maîtrise de l’ordre du jour. Le vice-président organise à l’avance le remplacement du président
en cas d’absence ou d’empêchement.
Dès lors il est compétent pour agir en lieu
et place du président. Il assiste le président dans ses actes de représentation.
Le trésorier est le responsable financier
de l’association. Il reçoit toutes les recettes de l’association ; effectue le règlement
des factures ; gère les comptes ; tient
la comptabilité ; rédige un rapport rendant compte de l’état des comptes
et de la trésorerie de l’association
qui est lu à l’assemblée générale annuelle
lors de l’approbation des comptes.
Le secrétaire effectue les diverses formalités administratives de l’association. Il envoie
les convocations aux réunions des organes
de l’association. Il rédige les procès-verbaux des réunions, la correspondance, constitue les dossiers d’agréments, de demandes administratives … Il est généralement responsable de la protection des données détenues par l’association. Il peut y avoir plusieurs secrétaires.

Article 13 -

Article 13

L’assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres
de l’association à quelque titre qu’ils soient. L’avis des membres n’ayant pas le droit de vote est consulté afin de trouver un consensus. L’assemblée générale se réunit chaque année. Quinze jours ou plus avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués. L’ordre du jour figure
sur les convocations. Les propositions écrites reçues en cours d’année,
de tous les membres, sont exposées à l’ordre du jour. Tous les membres peuvent envoyer par écrit des questions à ajouter à l’ordre du jour,
huit jours au plus tard avant la tenue de l’assemblée générale.
Le président, assisté des autres membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l’association, rend compte
de sa gestion et soumet les comptes annuels à l’approbation
de l’assemblée. Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour. Les votes par procuration, par courrier et par courriel sont possibles. Les décisions sont prises à l’unanimité des voix.
Toutes les décisions sont votées à bulletin secret. Il est procédé,
après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortant du bureau, s’il y en a. L’élection des membres du bureau se fait
au cours de l’assemblée générale ordinaire. Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris aux absents
ou aux représentés.

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association
à quelque titre qu’ils soient. L’avis
des membres n’ayant pas le droit de vote est consulté afin de trouver un consensus. L’assemblée générale se réunit chaque année. Quinze jours ou plus avant la date fixée,
les membres de l’association sont convoqués. L’ordre du jour figure sur les convocations. Les propositions écrites reçues en cours d’année, de tous les membres, sont exposées à l’ordre du jour. Tous les membres peuvent envoyer par écrit des questions à ajouter
à l’ordre du jour, huit jours au plus tard avant la tenue de l’assemblée générale.
Le président, assisté des autres membres
du bureau, préside l’assemblée et expose
la situation morale ou l’activité
de l’association, rend compte de sa gestion
et soumet les comptes annuels
à l’approbation de l’assemblée. Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour. Les votes par procuration,
par courrier et par courriel sont possibles. Les décisions sont prises à l’unanimité
des voix. Toutes les décisions sont votées
à bulletin secret. Il est procédé,
après épuisement de l’ordre du jour,
au renouvellement des membres sortant
du bureau, s’il y en a. L’élection des membres du bureau se fait au cours de l’assemblée générale ordinaire. Les décisions
des assemblées générales s’imposent
à tous les membres, y compris aux absents
ou aux représentés.

Article 14 -

Article 14

L’assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou à la demande unanime des membres ayant droit de vote, une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée. L’assemblée générale extraordinaire est convoquée suivant la même procédure
que l’assemblée générale ordinaire, sans qu’elle ait de fréquence déterminée compte tenu de son caractère d’exception. Elle sera compétente pour modifier les statuts de l’association, autoriser
des décisions de gestion dépassant la gestion courante, approuver
des opérations particulières, prononcer la dissolution de l’association.
Les délibérations sont prises à l’unanimité des membres votants.

Si besoin est, ou à la demande unanime
des membres ayant droit de vote,
une assemblée générale extraordinaire
peut être convoquée. L’assemblée générale extraordinaire est convoquée suivant
la même procédure que l’assemblée générale ordinaire, sans qu’elle ait de fréquence déterminée compte tenu de son caractère d’exception. Elle sera compétente
pour modifier les statuts de l’association, autoriser des décisions de gestion dépassant la gestion courante, approuver
des opérations particulières, prononcer
la dissolution de l’association.
Les délibérations sont prises à l’unanimité des membres votants.

Article 15 -

Article 15

Indemnités

Tous les postes de fonctionnement, y compris ceux du bureau,
sont non rémunérés et bénévoles. Seuls les frais occasionnés
par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés, après accord,
sur justificatifs. Le rapport financier exposé à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais
de mission, de déplacement ou de représentation.

Tous les postes de fonctionnement, y compris ceux du bureau, sont non rémunérés
et bénévoles. Seuls les frais occasionnés
par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés, après accord, sur justificatifs.
Le rapport financier exposé à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission,
de déplacement ou de représentation.

Article 16 -

Article 16

Charte éthique

Une charte éthique est établie par le bureau, qui la fait approuver
par l’assemblée générale. Cette charte est destinée à fixer les divers points non prévus dans les présents statuts, notamment ceux qui ont trait
à l’administration interne et au bon fonctionnement de l’association.

Une charte éthique est établie par le bureau, qui la fait approuver par l’assemblée générale. Cette charte est destinée à fixer
les divers points non prévus
dans les présents statuts, notamment
ceux qui ont trait à l’administration interne
et au bon fonctionnement de l’association.

Article 17 -

Article 17

Dissolution

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif net, s’il y a lieu, est dévolu à un organisme ayant un but non lucratif ou à une association ayant des buts similaires conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu
à un membre de l’association, même partiellement, sauf reprise
d’un apport sur justificatif.

En cas de dissolution prononcée
selon les modalités prévues à l’article 12,
un ou plusieurs liquidateurs sont nommés,
et l’actif net, s’il y a lieu, est dévolu
à un organisme ayant un but non lucratif
ou à une association ayant des buts similaires conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue
sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’association,
même partiellement, sauf reprise
d’un apport sur justificatif.

Article 18 -

Article 18

Les travailleurs indépendants ou occasionnels

Travailleurs indépendants : L’association peut recourir dans le cadre
de ses activités à des travailleurs indépendants qui disposent
de compétences particulières. Dans le cadre de cette activité définie,
les membres du bureau qui disposent de compétences particulières
et reconnues, sont autorisés à facturer leur prestation de service.

Les stagiaires : Les modalités et conventions de stage sont consignées dans une convention tripartite entre l’association, le stagiaire
et l’organisme de formation selon les modalités prévues par la loi
en vigueur.

Travailleurs indépendants : L’association peut recourir dans le cadre de ses activités
à des travailleurs indépendants qui disposent de compétences particulières. Dans le cadre de cette activité définie, les membres
du bureau qui disposent de compétences particulières et reconnues, sont autorisés
à facturer leur prestation de service.

Les stagiaires : Les modalités
et conventions de stage sont consignées dans une convention tripartite
entre l’association, le stagiaire et l’organisme de formation selon, les modalités prévues
par la loi en vigueur.